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| Vous pouvez désormais accéder aux délibérations de la Mairie de BELFORT en
utilisant deux moyens de recherche mis à votre disposition : |
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| | * Par le biais d'une recherche calendaire : |
| | Ce type de recherche vous permet d\accéder aux délibérations en utilisant les dates auxquelles se sont déroulées les différentes assemblées |
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| | * Par le biais d'une recherche multicirtère : |
| | Ce type de recherche vous permet d'accéder aux délibérations en sélectionnant différents critères de recherche des délibérations, ces critères peuvent être : |
| | - Un ou des mots permettant de retrouver une délibération par son libellé |
| | - Une fourchette de dates, permettant de situer dans le temps la période où s'est déroulée l'assemblée durant laquelle la délibération à été entérinée |
| | - Un ou des mots-clefs, permettant de qualifier le sujet concerné par les délibérations recherchées |
